Règlement intérieur de l'association
Mis à jour le 03/03/2024
L'association The Green Suits a été créée le 13 juin 2023 et a pour objet de: supporter une équipe professionnelle d'esport, de mettre en place des déplacements, des évènements ainsi que de créer du contenu autour de cette équipe.
Membres
Article 1 - Modalités d’adhésion
Ce règlement intérieur a été élaboré et rédigé par le Bureau et a pour objet de définir les modalités de fonctionnement de l’association, en conformité et dans le respect de ses statuts. Il a été approuvé par le Bureau.
L'association The Green Suits accueille des membres qui peuvent adhérer selon les modalités suivantes :
- Adhésion libre.
- Membre d’honneur.
- Avoir plus de 18 ans.
Article 2 - Période d'adhésion
Toute personne désirant devenir membre de l'association doit remplir un formulaire d'adhésion et payer la cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale.
Article 3 - Droits d'entrée et cotisations des adhérents
- Les membres de l'association doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle, dont le montant est de 30€.
- Le versement des montants doit être établi par virement bancaire via l’adhésion par le site internet.. Tout montant versé à l'association est définitivement acquis. Aucun remboursement ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.
Article 4 - Modalités de radiation ou de démission d'un membre
- Le refus de paiement de la cotisation annuelle, ou une faute grave d'un membre, peut déclencher une procédure de radiation conformément aux dispositions statutaires et après audience du membre concerné.
- S'agissant de la démission d'un membre, elle devra être adressée par écrit au Président ou au Bureau de l'association.
Article 5 - Droits et Devoirs des Membres
- Chaque membre a le droit de participer aux activités de l'association et de bénéficier de ses services.
- Chaque membre s'engage à respecter les autres membres, les règles de fair-play et le code de conduite de l'association.Les membres doivent contribuer activement au fonctionnement de l'association et participer aux réunions et aux événements organisés.
Article 6 - Conseil d’Administration
Tout membre du bureau fait obligatoirement partie du conseil d’administration, cependant n’importe quel membre peut effectuer une demande d’adhésion sous vote par les différents membres du bureau.
Article 7 - Règles de Comportement
Les membres de l'association doivent respecter les règles de fair-play et de respect envers les autres membres et les concurrents lors des compétitions. Tout comportement discriminatoire, violent ou contraire à l'éthique est strictement interdit
Article 8 - Sanctions
En cas de non-respect des règles énoncées dans ce règlement, l'association se réserve le droit d'infliger des sanctions aux membres, y compris la suspension temporaire ou l'exclusion définitive.Les sanctions seront décidées par le conseil d'administration après une enquête appropriée.
Article 9 - Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l'association peut être modifié par le Président et le Bureau. Le nouveau texte du règlement intérieur doit être approuvé par le Bureau.