Règlement intérieur de l'association
Mis à jour le 02/03/2025
ARTICLE 1 - OBJET
Ce règlement intérieur a été élaboré et rédigé par le Conseil d’administration, et a pour objet de définir les droits et obligations des Membres de l’Association. Il complète les Statuts de l’Association, sans y déroger.
ARTICLE 2 - DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES
2.1. Droits des Membres
2.1.1. Chaque Membre a le droit de participer aux activités organisées par l’Association et de bénéficier de ses services.
2.1.2. En fonction des événements et de la Trésorerie de l’Association, le Conseil d’Administration s’efforce d’apporter des avantages exclusifs auxquels les Membres peuvent exclusivement ou prioritairement accéder, notamment par exemple :
2.1.2.1. Réductions tarifaires : les Membres peuvent bénéficier de tarifs préférentiels sur des billetteries ou sur les produits proposés en vente par l’Association
2.1.2.2. Priorité d’Accès : les Membres jouissent généralement d’un accès prioritaire lors de la mise en vente de billets et de nouveaux produits proposés par l’Association.
2.1.2.3. Concours et événements spécifiques : les Membres peuvent participer à des concours et tirages au sort organisés par l’Association, offrant la possibilité de remporter divers lots et avantages.
2.1.2.4. Offres Partenaires : les Membres peuvent bénéficier d’offres et promotions exclusives proposées par des partenaires ou sponsors.
2.2. Devoirs des Membres
2.2.1. Respect et Fair-play : Chaque Membre s’engage à respecter les autres Membres, ainsi que les joueurs et supporters adverses, que ce soit en ligne et lors des événements.
2.2.2. Respect du Règlement Discord : Chaque Membre s’engagent à respecter le Règlement du serveur Discord de l’Association, disponible dans le salon "Guide du serveur"
2.2.3. Engagement actif : Chaque Membre est invité à contribuer activement au fonctionnement de l’Association en participant aux réunions et aux événements organisés par l’Association.
2.2.4. Prohibition des Actes Répréhensibles : Tout acte de violence, de discrimination ou de harcèlement (physique, sexuel ou moral) est strictement interdit. Outre l’application de sanctions disciplinaires, l’Association se réserve la possibilité de dénoncer tout acte aux autorités publiques et/ou d’engager toute action judiciaire adéquate.
2.2.5. Gestion et utilisation du matériel :
2.2.5.1. Chaque Membre doit veiller à la conservation en bon état du matériel qui lui est confié.
2.2.5.2. Il est obligatoire de signaler immédiatement toute perte, vol, dégradation ou panne du matériel.
2.2.5.3. L’utilisation du matériel est réservée aux fins précisées par le Conseil d’Administration ; toute utilisation non autorisée ou non conforme est prohibée.
2.2.5.4. En cas de radiation ou sur demande d’un Administrateur, le matériel doit être restitué immédiatement.
2.2.6. Respect des lieux : Chaque Membre s’engage à respecter et à préserver les lieux utilisés pour les événements. Il est impératif de laisser ces espaces propres et en bon état après utilisation.
2.2.7. Confidentialité : Chaque Membre détenant des Informations Confidentielles sur les stratégies ou sur les futurs événements de l’Association doit en assurer la confidentialité.
ARTICLE 3 – AUTORISATION DE DIFFUSIONS D’IMAGES
3.1. Par l’adhésion à l’Association, le Membre, qui préalablement est réputé avoir pris connaissance du Règlement Intérieur, autorise l’Association à le photographier et le filmer dans le cadre des différents évènements auxquels participe l’Association.
3.2. Le Membre accepte l’utilisation et l’exploitation non commerciale de son image dans le cadre de la promotion de l’Association, notamment sur le site internet et les réseaux sociaux de l’Association, ainsi que sa reproduction sur quelque support que ce soit (papier, support analogique ou numérique) actuel ou futur et ce, pour la durée de vie des documents réalisés ou de l’Association
3.3. En conséquence de quoi, le Membre renonce expressément à se prévaloir d’un quelconque droit à l’image et à toute action à l’encontre de l’Association qui trouverait son origine dans l’exploitation de son image dans le cadre précité.
ARTICLE 4 – SANCTIONS
4.1. En cas de non-respect des règles énoncées dans ce règlement, l'association se réserve le droit d'infliger des sanctions aux membres, y compris la suspension temporaire ou l'exclusion définitive. Les sanctions seront décidées par le Conseil d'administration après une enquête appropriée